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Permis d’aménager à Pujols-Sur-Ciron (33210) autorisé en 2019

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2019/01/31 à PUJOLS-SUR-CIRON à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2018, autorisé le 31 janvier 2019 par la commune de PUJOLS-SUR-CIRON. Implanté Lieu- Tanesse Ouest - RD 114, à Pujols-Sur-Ciron (33210), dans le département d’Gironde, en Aquitaine.

Le projet est porté par CITY FONCIER.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

PUJOLS-SUR-CIRON compte 884 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu- Tanesse Ouest - RD 114, Pujols-Sur-Ciron (33210).

Références cadastrales : 0B, 802, 0B, 803, 0B, 804.

Région : Aquitaine • Département : Gironde.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CITY FONCIER (SIREN 810521278, SIRET 81052127800012, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité BORDEAUX (33200)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 7 038 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/01/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 03334318P0002
Code commune INSEE : 33343 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2018
Date d’autorisation / non‑opposition : 31 janvier 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Pujols-Sur-Ciron (33210). Le terrain couvre 7 038 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	72
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Aquitaine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	33
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Gironde
Code de la commune du lieu des travaux	33343
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	03334318P0002
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2019-01-31
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2018
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2018-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2019-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2019-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	CITY FONCIER
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	810521278
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	81052127800012
Code postal du demandeur	33200
Localité du demandeur	BORDEAUX
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	Lieu-
Libellé de la voie du terrain	Tanesse Ouest - RD 114
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	PUJOLS-SUR-CIRON
Code postal du terrain	33210
sec_cadastre1	0B
num_cadastre1	802
sec_cadastre2	0B
num_cadastre2	803
sec_cadastre3	0B
num_cadastre3	804
Superficie du terrain	7038
Code zone opératoire	4