Autorisation d’urbanisme PA n°03020913R0003 à Pujaut (30131) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°03020913R0003). Le projet est situé au 19-21 CHEM de Camphio à Pujaut (30131). Le projet se situe dans le département Gard, en région Languedoc-Roussillon.
L’autorisation a été délivrée le 26 septembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 19-21 CHEM de Camphio, Pujaut (30131).
Références cadastrales : AR, 30, AR, 29, AR, 28.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
VALSABRIS (SIREN 438714347, SIRET 43871434700020, APE 68.31Z, catégorie juridique 5499, localité Villeneuve-les-Avignon (30400)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 31 juillet 2014.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03020913R0003
- Code commune INSEE : 30209 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 26 septembre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Pujaut (30131). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².