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Permis d’aménager à Pugnac (33710) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/07/21 à Pugnac à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2014, autorisé le 21 juillet 2014 par la commune de Pugnac. Implanté ZA BELLEVUE, à Pugnac (33710), dans le département d’Gironde, en Aquitaine, dans le secteur de Chateau Sec.

Le projet est porté par COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE BOURG.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Pugnac compte 2 392 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ZA BELLEVUE, Pugnac (33710).

Références cadastrales : ZN, 11p, ZN, 12p.

Région : Aquitaine • Département : Gironde.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE BOURG (SIREN 243300894, SIRET 24330089400017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité Bourg (33710)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/07/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03334114J0001
  • Code commune INSEE : 33341 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 juillet 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Pugnac (33710). Le terrain couvre 0 m².

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