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Permis d’aménager à Prunieres (48200) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/03/17 à Prunieres à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2014, autorisé le 17 mars 2014 par la commune de Prunieres. Implanté à Prunieres (48200), dans le département d’Lozère, en Languedoc-Roussillon.

Le projet est porté par COMMUNE DE PRUNIERES.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Prunieres compte 229 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Prunieres (48200).

Références cadastrales : B, 525, B, 518, B, 517.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Lozère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE PRUNIERES (SIREN 214801219, SIRET 21480121900012, catégorie juridique 7210, localité Prunieres (48200)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/03/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04812199F0001
  • Code commune INSEE : 48121 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2099
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 mars 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Prunieres (48200). Le terrain couvre 0 m².

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