← Retour à la liste des autorisations sur la commune Prudhomat

Permis d’aménager à Prudhomat (46130) autorisé en 2015

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2015/01/27 à PRUDHOMAT à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2014, autorisé le 27 janvier 2015 par la commune de PRUDHOMAT. Implanté RD 14 route du CAMP DE PY, à Prudhomat (46130), dans le département d’Lot, en Midi-Pyrénées.

Le projet est porté par COMMUNE DE PRUDHOMAT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

PRUDHOMAT compte 729 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RD 14 route du CAMP DE PY, Prudhomat (46130).

Références cadastrales : AC, 135, AC, 294, AC, 338.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Lot.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE PRUDHOMAT (SIREN 214602286, SIRET 21460228600012, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité PRUDHOMAT (46130)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 5 390 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/01/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04622814S0001
  • Code commune INSEE : 46228 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 janvier 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Prudhomat (46130). Le terrain couvre 5 390 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Prudhomat (46130)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Prudhomat