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Permis d’aménager à Prisse (71960) autorisé en 2015

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2015/12/16 à PRISSE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2015, autorisé le 16 décembre 2015 par la commune de PRISSE. Implanté Lieu-dit TERRE DE LA MAISON, à Prisse (71960), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne, dans le secteur de TERRE DE LA MAISON.

Le projet est porté par GROUP. FONCIER VITICOLE DE LA FEUILLARDE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

PRISSE compte 1 883 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit TERRE DE LA MAISON, Prisse (71960).

Références cadastrales : AP, 67.

Région : Bourgogne • Département : Saône-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GROUP. FONCIER VITICOLE DE LA FEUILLARDE (SIREN 393867288, SIRET 39386728800010, APE 01.21Z, catégorie juridique 6534, localité PRISSE (71960)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 12 400 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/12/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 mars 2016. L’achèvement a été déclaré le 15 juin 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 8 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07136015S0001
  • Code commune INSEE : 71360 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 décembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Prisse (71960). Le terrain couvre 12 400 m².

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