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Permis d’aménager à Prenois (21370) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/03/19 à Prenois à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2024, autorisé le 19 mars 2024 par la commune de Prenois. Implanté Lieu-dit CIRCUIT DIJON PRENOIS, à Prenois (21370), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de CIRCUIT DIJON PRENOIS.

Le projet est porté par SOC EXPLOIT DU CIRCUIT DIJON PRENOIS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Prenois compte 464 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit CIRCUIT DIJON PRENOIS, Prenois (21370).

Références cadastrales : H, 32p, H, 35p, I, 330p.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOC EXPLOIT DU CIRCUIT DIJON PRENOIS (SIREN 017150871, SIRET 01715087100030, APE 93.11Z, catégorie juridique 5710, localité Prenois (21370)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/03/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02150823D0003
  • Code commune INSEE : 21508 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 mars 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Prenois (21370). Le terrain couvre 0 m².

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