Autorisation d’urbanisme PA n°0254242500001 à PREMIERS SAPINS (25580) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0254242500001). Le projet est situé au Rue des Premiers Sapins à PREMIERS SAPINS (25580). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.
L’autorisation a été délivrée le 29 août 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Rue des Premiers Sapins, PREMIERS SAPINS (25580).
Références cadastrales : ZL, 297, ZO, 13, ZO, 14.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DU HAUT-DOUBS (SIREN 242504181, SIRET 24250418100072, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité VALDAHON (25800)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 30 045 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0254242500001
- Code commune INSEE : 25424 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2025
- Date d’autorisation / non‑opposition : 29 août 2025
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à PREMIERS SAPINS (25580). Les principaux éléments portent sur parcelle de 30 045 m².