← Retour à la liste des autorisations sur la commune Les Premiers Sapins

Autorisation d’urbanisme PA n°02542421V0001 à PREMIERS SAPINS (25580) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02542421V0001). Le projet est situé au DERRIERE LE TILLEUL à PREMIERS SAPINS (25580). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 28 juillet 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : DERRIERE LE TILLEUL, PREMIERS SAPINS (25580).

Références cadastrales : ZL, 9.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

INTOO HABITAT (SIREN 497529271, SIRET 49752927100023, APE 64.20Z, catégorie juridique 5499, localité PONTARLIER (25300)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 13 503 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/07/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 4 mai 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02542421V0001
  • Code commune INSEE : 25424 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 juillet 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à PREMIERS SAPINS (25580). Les principaux éléments portent sur parcelle de 13 503 m².