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Permis d’aménager à Premeaux Prissey (21700) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/09/07 à PREMEAUX PRISSEY à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2016, autorisé le 7 septembre 2016 par la commune de PREMEAUX PRISSEY. Implanté Saule Guillaume, à Premeaux Prissey (21700), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

PREMEAUX PRISSEY compte 364 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Saule Guillaume, Premeaux Prissey (21700).

Références cadastrales : C, 160, C, 194, C, 197.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Premeaux-prissey (21700).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 525 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/09/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02150616B0001
  • Code commune INSEE : 21506 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 septembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Premeaux Prissey (21700). Le terrain couvre 525 m².

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