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Permis d’aménager à Pousthomy (12380) autorisé en 2018

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2018/01/06 à Pousthomy à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2017, autorisé le 6 janvier 2018 par la commune de Pousthomy. Implanté Lieu-dit LA FREGERE, à Pousthomy (12380), dans le département d’Aveyron, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de LA FREGERE.

Le projet est porté par CC MONTS, RANCE ET ROUGIER.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Pousthomy compte 213 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LA FREGERE, Pousthomy (12380).

Références cadastrales : B, 827, B, 830, B, 831.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CC MONTS, RANCE ET ROUGIER (SIREN 200067163, SIRET 20006716300010, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité Belmont-sur-Rance (12370)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 23 534 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/01/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01218617L3001
  • Code commune INSEE : 12186 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 janvier 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Pousthomy (12380). Le terrain couvre 23 534 m².

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