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Permis d’aménager à Pouilly Les Feurs (42110) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/10/03 à POUILLY LES FEURS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2024, autorisé le 3 octobre 2024 par la commune de POUILLY LES FEURS. Implanté Rue de Pravieux, à Pouilly Les Feurs (42110), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

POUILLY LES FEURS compte 1 206 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue de Pravieux, Pouilly Les Feurs (42110).

Références cadastrales : 0D, 687, 0D, 688, 0D, 689.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Saint-Marcel-de-Felines (42122).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/10/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 décembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04217524A2001
  • Code commune INSEE : 42175 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 octobre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Pouilly Les Feurs (42110). Le terrain couvre 0 m².

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