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Permis d’aménager à Pouilly Les Feurs (42110) autorisé en 2020

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2020/03/26 à POUILLY LES FEURS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2020, autorisé le 26 mars 2020 par la commune de POUILLY LES FEURS. Implanté LE GAREL, à Pouilly Les Feurs (42110), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par SARL ACTIV..

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

POUILLY LES FEURS compte 1 206 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LE GAREL, Pouilly Les Feurs (42110).

Références cadastrales : 0C, 110, 0C, 573.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SARL ACTIV. (SIREN 794610865, SIRET 79461086500030, APE 71.12B, catégorie juridique 5499, localité FOURNEAUX (42470)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 609 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/03/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04217520A2001
  • Code commune INSEE : 42175 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 mars 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Pouilly Les Feurs (42110). Le terrain couvre 2 609 m².

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