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Permis d’aménager à Pouilly-Les-Feurs (42110) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/02/07 à Pouilly-les-Feurs à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2013, autorisé le 7 février 2014 par la commune de Pouilly-les-Feurs. Implanté Lieu-dit LES VERCHERES, à Pouilly-Les-Feurs (42110), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LES VERCHERES.

Le projet est porté par DEPALLE FRERES.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Pouilly-les-Feurs compte 1 206 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LES VERCHERES, Pouilly-Les-Feurs (42110).

Références cadastrales : C, 52.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DEPALLE FRERES (SIREN 784123846, SIRET 78412384600023, APE 68.20B, catégorie juridique 5499, localité Feurs (42110)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/02/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 avril 2014. L’achèvement a été déclaré le 2 mai 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 28 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04217513M2001
  • Code commune INSEE : 42175 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 février 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Pouilly-Les-Feurs (42110). Le terrain couvre 0 m².

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