Permis d’aménager à Pouilly-En-Auxois (21320) autorisé en 2023
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2023/11/18 à Pouilly-en-Auxois à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2023, autorisé le 18 novembre 2023 par la commune de Pouilly-en-Auxois. Implanté Lieu-dit Perriere Notre Dame, à Pouilly-En-Auxois (21320), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de Perriere Notre Dame.
Le projet est porté par SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR EST.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Pouilly-en-Auxois compte 1 546 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR EST (SIREN 130020340, SIRET 13002034000019, APE 84.24Z, catégorie juridique 7179, localité Metz (57000)).
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 novembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Pouilly-En-Auxois (21320). Le terrain couvre 0 m².
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