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Permis d’aménager à Porte Des Bonnevaux (38260) autorisé en 2024

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2024/09/05 à PORTE DES BONNEVAUX à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2024, autorisé le 5 septembre 2024 par la commune de PORTE DES BONNEVAUX. Implanté 132 Chemin de la Ville, à Porte Des Bonnevaux (38260), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

PORTE DES BONNEVAUX compte 2 071 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 132 Chemin de la Ville, Porte Des Bonnevaux (38260).

Références cadastrales : ZD, 120, ZD, 128.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : PORTE DES BONNEVAUX (anciennemen (38260).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 6 015 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/09/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384792410003
  • Code commune INSEE : 38479 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 septembre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Porte Des Bonnevaux (38260). Le terrain couvre 6 015 m².

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