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Permis d’aménager à Porte Des Bonnevaux (38260) autorisé en 2024

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2024/06/03 à PORTE DES BONNEVAUX à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2024, autorisé le 3 juin 2024 par la commune de PORTE DES BONNEVAUX. Implanté Chemin de Tenement, à Porte Des Bonnevaux (38260), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par CHAMP CHAVANT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

PORTE DES BONNEVAUX compte 2 071 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemin de Tenement, Porte Des Bonnevaux (38260).

Références cadastrales : ZB, 222.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CHAMP CHAVANT (SIREN 984410860, SIRET 98441086000014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité PORTE DES BONNEVAUX (anciennemen (38260)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 9 940 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/06/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384792410001
  • Code commune INSEE : 38479 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 juin 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Porte Des Bonnevaux (38260). Le terrain couvre 9 940 m².

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