Autorisation d’urbanisme PA n°07315114G3002 à Les Marches (73800) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07315114G3002). Le projet est situé au CHEM des Murs à Les Marches (73800). Le projet se situe dans le département Savoie, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 3 octobre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : CHEM des Murs, Les Marches (73800).
Références cadastrales : OB, 477p, OB, 1802p, OB, 1353p.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
TERRE ALPINE (SIREN 439396862, SIRET 43939686200021, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité Les Marches (73800)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07315114G3002
- Code commune INSEE : 73151 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 3 octobre 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Les Marches (73800). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².