Autorisation d’urbanisme PA n°03943923A0004 à PORT LESNEY (39600) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°03943923A0004). Le projet est situé au LIEU-DIT BEL AIR à PORT LESNEY (39600). Le projet se situe dans le département Jura, en région Franche-Comté.
L’autorisation a été délivrée le 9 octobre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LIEU-DIT BEL AIR, PORT LESNEY (39600).
Références cadastrales : AL, 353, AL, 354, AL, 355.
Région : Franche-Comté • Département : Jura.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR (SIREN 243900420, SIRET 24390042000106, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité CHAMBLAY (39380)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 111 699 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03943923A0004
- Code commune INSEE : 39439 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 9 octobre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à PORT LESNEY (39600). Les principaux éléments portent sur parcelle de 111 699 m².