Autorisation d’urbanisme PA n°01126614L0003 à PORT LA NOUVELLE (11210) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01126614L0003). Le projet est situé au CHEM DES VIGNES - Les Est à PORT LA NOUVELLE (11210). Le projet se situe dans le département Aude, en région Languedoc-Roussillon.
L’autorisation a été délivrée le 2 mars 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : CHEM DES VIGNES - Les Est, PORT LA NOUVELLE (11210).
Références cadastrales : AR, 675, AR, 759, AR, 34.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Aude.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE PORT-LA-NOUVELLE (SIREN 211102660, SIRET 21110266000019, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité PORT LA NOUVELLE (11210)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 43 337 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01126614L0003
- Code commune INSEE : 11266 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 2 mars 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à PORT LA NOUVELLE (11210). Les principaux éléments portent sur parcelle de 43 337 m².