← Retour à la liste des autorisations sur la commune Port-en-Bessin-Huppain

Autorisation d’urbanisme PA n°01451521D0001 à PORT EN BESSIN HUPPAIN (14520) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01451521D0001). Le projet est situé au ROUTE DE GRANDCAMP à PORT EN BESSIN HUPPAIN (14520). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 22 novembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : ROUTE DE GRANDCAMP, PORT EN BESSIN HUPPAIN (14520).

Références cadastrales : AI, 170.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PARTELIOS HABITAT (SIREN 626150106, SIRET 62615010600054, APE 68.20A, catégorie juridique 5699, localité SAINT-CONTEST (14280)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 8 806 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/11/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01451521D0001
  • Code commune INSEE : 14515 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 novembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à PORT EN BESSIN HUPPAIN (14520). Les principaux éléments portent sur parcelle de 8 806 m².