Autorisation d’urbanisme PA n°01451517D0001 à PORT EN BESSIN HUPPAIN (14520) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01451517D0001). Le projet est situé au RUE DU 11 NOVEMBRE à PORT EN BESSIN HUPPAIN (14520). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.
L’autorisation a été délivrée le 8 juin 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : RUE DU 11 NOVEMBRE, PORT EN BESSIN HUPPAIN (14520).
Références cadastrales : AB, 274, AB, 303, AB, 304.
Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE PORT EN BESSIN HUPPAIN (SIREN 211405154, SIRET 21140515400017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité PORT-EN-BESSIN HUPPAIN (14520)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 28 739 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01451517D0001
- Code commune INSEE : 14515 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 8 juin 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à PORT EN BESSIN HUPPAIN (14520). Les principaux éléments portent sur parcelle de 28 739 m².