Permis d’aménager à Ponts Sur Seulles (14480) autorisé en 2018
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2018/10/29 à PONTS SUR SEULLES à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2018, autorisé le 29 octobre 2018 par la commune de PONTS SUR SEULLES. Implanté LE BOURG (AMBLIE), à Ponts Sur Seulles (14480), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
PONTS SUR SEULLES compte 1 209 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LE BOURG (AMBLIE), Ponts Sur Seulles (14480).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : GUERQUESALLES (61120).
Date d’autorisation / non‑opposition : 29 octobre 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Ponts Sur Seulles (14480). Le terrain couvre 1 618 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Ponts sur Seulles (14480)
