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Permis d’aménager à Le Pontet (84130) autorisé en 2021

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2021/02/15 à LE PONTET à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2020, autorisé le 15 février 2021 par la commune de LE PONTET. Implanté 590 ROUTE DE CARPENTRAS, à Le Pontet (84130), dans le département d’Vaucluse, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Le projet est porté par SCI LE MAS DES ROSES.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LE PONTET compte 17 551 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 590 ROUTE DE CARPENTRAS, Le Pontet (84130).

Références cadastrales : BP, 120, BP, 169.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LE MAS DES ROSES (SIREN 408011294, SIRET 40801129400019, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, localité LE PONTET (84130)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/02/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08409220B0005
  • Code commune INSEE : 84092 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 février 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Le Pontet (84130). Le terrain couvre 0 m².

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