Permis d’aménager à Ponteilla (66300) autorisé en 2015
Le permis délivré le 2015/10/08 à Ponteilla à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2015, autorisé le 8 octobre 2015 par la commune de Ponteilla. Implanté El Puget 66300 Ponteilla, à Ponteilla (66300), dans le département d’Pyrénées-Orientales, en Languedoc-Roussillon.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Ponteilla compte 2 922 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : El Puget 66300 Ponteilla, Ponteilla (66300).
Références cadastrales : AB, 220, AB, 221, AC, 4.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Pyrénées-Orientales.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données.
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 mars 2016.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06614515K0001
- Code commune INSEE : 66145 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 8 octobre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Ponteilla (66300). Le terrain couvre 0 m².