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Autorisation d’urbanisme PA n°0383141710001 à Pontcharra (38530) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0383141710001). Le projet est situé au des Mettanies à Pontcharra (38530). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 8 mars 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : des Mettanies, Pontcharra (38530).

Références cadastrales : AL, 120.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ATR PROMOTION (SIREN 809997968, SIRET 80999796800015, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité Pontcharra (38530)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 548 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/03/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 5 octobre 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0383141710001
  • Code commune INSEE : 38314 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 mars 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Pontcharra (38530). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 548 m².