Permis d’aménager à Pont-Du-Navoy (39300) autorisé en 2015
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2015/10/06 à Pont-du-Navoy à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2015, autorisé le 6 octobre 2015 par la commune de Pont-du-Navoy. Implanté A LA PLAINE DES ECHAILLONS, à Pont-Du-Navoy (39300), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Pont-du-Navoy compte 275 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : A LA PLAINE DES ECHAILLONS, Pont-Du-Navoy (39300).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SAINT CLOUD (92210).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 11 214 m²
Faits clés
Date d'autorisation2015/10/06
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 octobre 2016.
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 octobre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Pont-Du-Navoy (39300). Le terrain couvre 11 214 m².
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