Permis d’aménager à Pont-Du-Navoy (39300) autorisé en 2017
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2017/01/03 à PONT-DU-NAVOY à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2016, autorisé le 3 janvier 2017 par la commune de PONT-DU-NAVOY. Implanté Plaine des Echaillons, à Pont-Du-Navoy (39300), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
Le projet est porté par COMMUNE DE PONT DU NAVOY.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
PONT-DU-NAVOY compte 275 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Plaine des Echaillons, Pont-Du-Navoy (39300).
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 janvier 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Pont-Du-Navoy (39300). Le terrain couvre 0 m².
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