← Retour à la liste des autorisations sur la commune Pont-de-Roide-Vermondans

Permis d’aménager à Pont-De-Roide (25150) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/01/30 à Pont-de-Roide à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2014, autorisé le 30 janvier 2014 par la commune de Pont-de-Roide. Implanté LOT LE CUCHOT, à Pont-De-Roide (25150), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

Le projet est porté par SA D'HLM DE FRANCHE COMTE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Pont-de-Roide compte 4 030 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LOT LE CUCHOT, Pont-De-Roide (25150).

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SA D'HLM DE FRANCHE COMTE (SIREN 305918732, SIRET 30591873200010, catégorie juridique 5546, localité Montbeliard (25200)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/01/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02546304A0001
  • Code commune INSEE : 25463 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2004
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 janvier 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Pont-De-Roide (25150). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Pont-de-Roide-Vermondans (25150)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Pont-de-Roide-Vermondans