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Permis d’aménager à Le Pont-De-Beauvoisin (73330) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/03/17 à Le Pont-de-Beauvoisin à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2016, autorisé le 17 mars 2016 par la commune de Le Pont-de-Beauvoisin. Implanté AV Jean Moulin, à Le Pont-De-Beauvoisin (73330), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Le Chateau.

Le projet est porté par CIS PROMOTION.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Le Pont-de-Beauvoisin compte 2 087 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : AV Jean Moulin, Le Pont-De-Beauvoisin (73330).

Références cadastrales : A, 1852p, A, 1854p, A, 1855p.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CIS PROMOTION (SIREN 391539046, SIRET 39153904600022, APE 41.10A, catégorie juridique 5599, localité Chambery (73000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/03/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07320415N3004
  • Code commune INSEE : 73204 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 mars 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Le Pont-De-Beauvoisin (73330). Le terrain couvre 0 m².

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