Permis d’aménager à Le Pont-De-Beauvoisin (Isere) (38480) autorisé en 2022
Le permis délivré le 2022/05/30 à LE PONT-DE-BEAUVOISIN (Isere) à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2021, autorisé le 30 mai 2022 par la commune de LE PONT-DE-BEAUVOISIN (Isere). Implanté LA REBATIERE, à Le Pont-De-Beauvoisin (Isere) (38480), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par BOURGET HABITAT.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
LE PONT-DE-BEAUVOISIN (Isere) compte 3 562 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LA REBATIERE, Le Pont-De-Beauvoisin (Isere) (38480).
Références cadastrales : C, 863.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
BOURGET HABITAT (SIREN 817686215, SIRET 81768621500028, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, localité REVENTIN-VAUGRIS (38121)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 8 739 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 janvier 2023. L’achèvement a été déclaré le 16 juin 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 22 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0383152100002
- Code commune INSEE : 38315 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 30 mai 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Le Pont-De-Beauvoisin (Isere) (38480). Le terrain couvre 8 739 m².