Autorisation d’urbanisme PA n°05443116N0002 à PONT-A-MOUSSON (54700) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°05443116N0002). Le projet est situé au CHEMIN DE LA CORDERIE à PONT-A-MOUSSON (54700). Le projet se situe dans le département Meurthe-et-Moselle, en région Lorraine.
L’autorisation a été délivrée le 24 novembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : CHEMIN DE LA CORDERIE, PONT-A-MOUSSON (54700).
Références cadastrales : AX, 78, AX, 81, AX, 82.
Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
MUSSIPONTUM (SIREN 411552078, SIRET 41155207800015, APE 47.11F, catégorie juridique 5710, localité PONT A MOUSSON (54700)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 44 573 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 05443116N0002
- Code commune INSEE : 54431 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 novembre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à PONT-A-MOUSSON (54700). Les principaux éléments portent sur parcelle de 44 573 m².