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Permis d’aménager à Pollionnay (69290) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/05/20 à Pollionnay à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2014, autorisé le 20 mai 2014 par la commune de Pollionnay. Implanté RTE DE LA CROIX DU BAN, à Pollionnay (69290), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de CHEMIN DE LA GUILLE.

Le projet est porté par SERV'PROMOTION.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Pollionnay compte 2 974 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RTE DE LA CROIX DU BAN, Pollionnay (69290).

Références cadastrales : AI, 58.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SERV'PROMOTION (SIREN 450511340, SIRET 45051134000017, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité Tassin-la-Demi-Lune (69160)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/05/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 octobre 2014. L’achèvement a été déclaré le 4 février 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 22 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06915414R0001
  • Code commune INSEE : 69154 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mai 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Pollionnay (69290). Le terrain couvre 0 m².

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