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Autorisation d’urbanisme PA n°0383091900001 à POISAT (38320) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0383091900001). Le projet est situé au 5 rue Jules Massenet à POISAT (38320). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 13 mai 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 5 rue Jules Massenet, POISAT (38320).

Références cadastrales : AA, 183.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SIMCOVIF (SIREN 824902936, SIRET 82490293600015, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité VIF (38450)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/05/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 9 décembre 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0383091900001
  • Code commune INSEE : 38309 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mai 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à POISAT (38320). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².