Permis d’aménager à Plateau D’Hauteville (01110) autorisé en 2025
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2025/02/06 à PLATEAU D'HAUTEVILLE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2024, autorisé le 6 février 2025 par la commune de PLATEAU D'HAUTEVILLE. Implanté Chemin de Grange Rolland, à Plateau D’Hauteville (01110), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de L ETANG.
Le projet est porté par NATURAL BREAK.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
PLATEAU D'HAUTEVILLE compte 4 807 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Chemin de Grange Rolland, Plateau D’Hauteville (01110).
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 février 2025
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Plateau D’Hauteville (01110). Le terrain couvre 9 605 m².
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