Permis d’aménager à Plateau D’Hauteville (01110) autorisé en 2024
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2024/11/21 à Plateau d'Hauteville à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2024, autorisé le 21 novembre 2024 par la commune de Plateau d'Hauteville. Implanté Lieu-dit LA COTE, à Plateau D’Hauteville (01110), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LA COTE.
Le projet est porté par REFUGE INSOLITE EN BUGEY.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Plateau d'Hauteville compte 4 807 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit LA COTE, Plateau D’Hauteville (01110).
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 novembre 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Plateau D’Hauteville (01110). Le terrain couvre 14 462 m².
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