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Permis d’aménager à Saint Hilaire Du Touvet (38660) autorisé en 2016

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2016/08/29 à SAINT HILAIRE DU TOUVET à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2017, autorisé le 29 août 2016 par la commune de SAINT HILAIRE DU TOUVET. Implanté Chemin de Prebois, à Saint Hilaire Du Touvet (38660), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT HILAIRE DU TOUVET compte 2 415 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemin de Prebois, Saint Hilaire Du Touvet (38660).

Références cadastrales : AC, 130.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : CREST (26400).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 033 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/08/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0383951610002
  • Code commune INSEE : 38395 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 août 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint Hilaire Du Touvet (38660). Le terrain couvre 1 033 m².

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