Permis d’aménager à Plan De Cuques (13380) autorisé en 2013
Le permis délivré le 2013/10/23 à PLAN DE CUQUES à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2013, autorisé le 23 octobre 2013 par la commune de PLAN DE CUQUES. Implanté Lieu-dit AVENUE DES PÈRES BLANCS, à Plan De Cuques (13380), dans le département d’Bouches-du-Rhône, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de AVENUE DES PÈRES BLANCS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
PLAN DE CUQUES compte 11 396 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit AVENUE DES PÈRES BLANCS, Plan De Cuques (13380).
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : LES PENNES MIRABEAU (13751).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01307513A0004
- Code commune INSEE : 13075 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 octobre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Plan De Cuques (13380). Le terrain couvre 0 m².