Autorisation d’urbanisme PA n°02217120Q0001 à PLAINTEL !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02217120Q0001). Le projet est situé au Les Bouvreuils à PLAINTEL. Le projet se situe dans le département Côtes-d'Armor, en région Bretagne.
L’autorisation a été délivrée le 6 mai 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Les Bouvreuils, PLAINTEL.
Références cadastrales : 0A, 322, 0A, 318, 0A, 323.
Région : Bretagne • Département : Côtes-d'Armor.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
AMEL (SIREN 442434833, SIRET 44243483300038, APE 64.20Z, catégorie juridique 5710, localité LAMBALLE ARMOR (22400)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 13 506 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 21 décembre 2020.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02217120Q0001
- Code commune INSEE : 22171 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 6 mai 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à PLAINTEL. Les principaux éléments portent sur parcelle de 13 506 m².