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Permis d’aménager à Les Plains-Et-Grands-Essarts (25470) autorisé en 2022

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2022/09/30 à Les Plains-et-Grands-Essarts à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2022, autorisé le 30 septembre 2022 par la commune de Les Plains-et-Grands-Essarts. Implanté RUE des Jonquilles, à Les Plains-Et-Grands-Essarts (25470), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

Le projet est porté par COMMUNE DE LES PLAINS ET GRANDS ESSARTS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Les Plains-et-Grands-Essarts compte 211 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE des Jonquilles, Les Plains-Et-Grands-Essarts (25470).

Références cadastrales : B, 763p, B, 798p, B, 800p.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE LES PLAINS ET GRANDS ESSARTS (SIREN 212504583, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Les Plains-et-Grands-Essarts (25470)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/09/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 septembre 2022. L’achèvement a été déclaré le 14 juillet 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 14 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02545822R0001
  • Code commune INSEE : 25458 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 septembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Les Plains-Et-Grands-Essarts (25470). Le terrain couvre 0 m².

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