← Retour à la liste des autorisations sur la commune La Plagne Tarentaise

Autorisation d’urbanisme PA n°07315017M3003 à PLAGNE TARENTAISE (73210) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07315017M3003). Le projet est situé au Combasassoz - La Cote d'A à PLAGNE TARENTAISE (73210). Le projet se situe dans le département Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 6 juillet 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Combasassoz - La Cote d'A, PLAGNE TARENTAISE (73210).

Références cadastrales : YD, 78.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : AIME LA PLAGNE (73210).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 822 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/07/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 10 décembre 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07315017M3003
  • Code commune INSEE : 73150 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 juillet 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à PLAGNE TARENTAISE (73210). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 822 m².