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Permis d’aménager à Pirey (25480) autorisé en 2015

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2015/12/11 à PIREY à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2015, autorisé le 11 décembre 2015 par la commune de PIREY. Implanté route Saint-Martin rue de, à Pirey (25480), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de ""A Champ Court"".

Le projet est porté par NEOLIA.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

PIREY compte 2 153 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : route Saint-Martin rue de, Pirey (25480).

Références cadastrales : AI, 36, AI, 37, AI, 38.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NEOLIA (SIREN 305918732, SIRET 30591873200010, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, localité Montbeliard cedex (25205)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 38 272 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/12/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02545415C0002
  • Code commune INSEE : 25454 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 décembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Pirey (25480). Le terrain couvre 38 272 m².

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