Permis d’aménager à Les Pineaux (85320) autorisé en 2013
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2013/12/18 à Les Pineaux à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2013, autorisé le 18 décembre 2013 par la commune de Les Pineaux. Implanté CHEM rural des Jardins, à Les Pineaux (85320), dans le département d’Vendée, en Pays de la Loire.
Le projet est porté par COMMUNE DES PINEAUX.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Les Pineaux compte 668 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CHEM rural des Jardins, Les Pineaux (85320).
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 décembre 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Les Pineaux (85320). Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Les Pineaux (85320)
