Permis d’aménager à Pierrefontaine Les Varans (25510) autorisé en 2022
PAArchitecte: oui
Le permis délivré le 2022/09/15 à PIERREFONTAINE LES VARANS à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2022, autorisé le 15 septembre 2022 par la commune de PIERREFONTAINE LES VARANS. Implanté CHEMIN DES EPAISSES, à Pierrefontaine Les Varans (25510), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
PIERREFONTAINE LES VARANS compte 1 371 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CHEMIN DES EPAISSES, Pierrefontaine Les Varans (25510).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : PIERREFONTAINE LES VARANS (25510).
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 septembre 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Pierrefontaine Les Varans (25510). Le terrain couvre 13 718 m².
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