Permis d’aménager à Pierrefontaine Les Varans (25510) autorisé en 2019
Le permis délivré le 2019/06/20 à PIERREFONTAINE LES VARANS à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2019, autorisé le 20 juin 2019 par la commune de PIERREFONTAINE LES VARANS. Implanté A LA FONTENELLE, à Pierrefontaine Les Varans (25510), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
PIERREFONTAINE LES VARANS compte 1 371 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : A LA FONTENELLE, Pierrefontaine Les Varans (25510).
Références cadastrales : YA, 49, YA, 5.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : VALDAHON (25800).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 83 440 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 avril 2021. L’achèvement a été déclaré le 15 mars 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 22 mois 17 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02545319V0001
- Code commune INSEE : 25453 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 juin 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Pierrefontaine Les Varans (25510). Le terrain couvre 83 440 m².