Permis d’aménager à Pierrefontaine-Les-Varans (25510) autorisé en 2013
Le permis délivré le 2013/03/01 à Pierrefontaine-les-Varans à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2012, autorisé le 1 mars 2013 par la commune de Pierrefontaine-les-Varans. Implanté RUE Bellevue, à Pierrefontaine-Les-Varans (25510), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Au Cray.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Pierrefontaine-les-Varans compte 1 371 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE Bellevue, Pierrefontaine-Les-Varans (25510).
Références cadastrales : AA, 19.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Pierrefontaine-les-Varans (25510).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 août 2013. L’achèvement a été déclaré le 19 décembre 2013. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 23 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02545312V0001
- Code commune INSEE : 25453 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2012
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 mars 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Pierrefontaine-Les-Varans (25510). Le terrain couvre 0 m².