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Autorisation d’urbanisme PA n°08309121P0002 à PIERREFEU-DU-VAR (83390) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08309121P0002). Le projet est situé au 12 IMP DES MERLES à PIERREFEU-DU-VAR (83390). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 20 septembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 12 IMP DES MERLES, PIERREFEU-DU-VAR (83390).

Références cadastrales : E, 4867.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AF3PI (SIREN 913714465, SIRET 91371446500014, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité HYERES (83400)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 10 951 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/09/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 14 octobre 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08309121P0002
  • Code commune INSEE : 83091 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 septembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à PIERREFEU-DU-VAR (83390). Les principaux éléments portent sur parcelle de 10 951 m².