Permis d’aménager à Pierre-De-Bresse (71270) autorisé en 2018
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2018/10/23 à Pierre-de-Bresse à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2018, autorisé le 23 octobre 2018 par la commune de Pierre-de-Bresse. Implanté Lieu-dit Beauregard, à Pierre-De-Bresse (71270), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne, dans le secteur de Beauregard.
Le projet est porté par ELASS TRANSACTIONS IMMOBILIERES.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Pierre-de-Bresse compte 1 946 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 octobre 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Pierre-De-Bresse (71270). Le terrain couvre 0 m².
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