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Permis d’aménager à Le Pian-Medoc (33290) autorisé en 2021

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2021/02/27 à Le Pian-Medoc à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2020, autorisé le 27 février 2021 par la commune de Le Pian-Medoc. Implanté CHEM Rouge, à Le Pian-Medoc (33290), dans le département d’Gironde, en Aquitaine.

Le projet est porté par EUROPEAN HOMES OUEST.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Le Pian-Medoc compte 7 105 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEM Rouge, Le Pian-Medoc (33290).

Références cadastrales : CC, 3, CC, 5p, CC, 7p.

Région : Aquitaine • Département : Gironde.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EUROPEAN HOMES OUEST (SIREN 479321713, SIRET 47932171300014, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité Paris (75000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/02/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 03332220Z0002
Code commune INSEE : 33322 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2020
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 février 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Le Pian-Medoc (33290). Le terrain couvre 0 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	72
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Aquitaine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	33
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Gironde
Code de la commune du lieu des travaux	33322
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	03332220Z0002
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-02-27
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2020-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2021-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	EUROPEAN HOMES OUEST
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	479321713
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	47932171300014
Code postal du demandeur	75000
Localité du demandeur	Paris
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	CHEM
Libellé de la voie du terrain	Rouge
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Le Pian-Medoc
Code postal du terrain	33290
sec_cadastre1	CC
num_cadastre1	3
sec_cadastre2	CC
num_cadastre2	5p
sec_cadastre3	CC
num_cadastre3	7p
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4