Autorisation d’urbanisme PA n°0041492400002 à Peyruis (04310) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0041492400002). Le projet est situé au R.D 4096 - avenue de la Re à Peyruis (04310). Le projet se situe dans le département Alpes-de-Haute-Provence, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 23 avril 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : R.D 4096 - avenue de la Re, Peyruis (04310).
Références cadastrales : D, 1282, D, 1284, D, 1286.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-de-Haute-Provence.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
PEYRUIS GRANDES PIECES AMENAGEMENT (SIREN 927737262, SIRET 92773726200018, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, localité PLERIN (22190)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 8 358 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0041492400002
- Code commune INSEE : 04149 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 avril 2025
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Peyruis (04310). Les principaux éléments portent sur parcelle de 8 358 m².